Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
/
Vieux Chêne
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Vieux Chêne
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3130641
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021
Vieux Chêne de RIGAL

Présentation de la marque Vieux Chêne

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vieux Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Vieux Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vieux Chêne est expirée depuis le 5 novembre 2021.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , "LE PASTOUREL" , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN , FREEZ MALBEC


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483557 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Vin de Pays. Vin de table. Vin A.O.C.